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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RABIEGA NEGOCIANT
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THE OAK CASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE OAK CASE
SARL RABIEGA NEGOCIANT

Numéro de dépôt :
3129338
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2011
THE OAK CASE de RABIEGA NEGOCIANT

Présentation de la marque THE OAK CASE

Déposée le 5 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RABIEGA NEGOCIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THE OAK CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RABIEGA NEGOCIANT domicilié(e) CLOS DIÈRE MÉRIDIONAL, 83300 DRAGUIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 647 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL RABIEGA NEGOCIANT - France.

La marque THE OAK CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE OAK CASE est expirée depuis le 5 novembre 2011.

RABIEGA NEGOCIANT a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE PROVENÇAL


SARL RABIEGA NEGOCIANT - CLOS DIÈRE MÉRIDIONAL, 83300 DRAGUIGNAN - France - SIREN 432647949


SARL RABIEGA NEGOCIANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

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